Tenue et comportement
En tous lieux, une tenue vestimentaire et une attitude correcte sont exigées.
Les échanges, emprunts, prêts entre jeunes ne sont pas admis lorsqu’ils n’ont pas fait l’objet d’un accord explicite des permanents du lieu de vie.
RESPECT
Tous les membres de la communauté éducative, personnels et personnes accueillies, doivent bénéficier d’un climat et des marques de respect qui préservent leur intégrité.
La violence verbale et physique et en général toutes les manifestations d’intolérance (discriminations, insultes, moqueries, vexations, surnoms, etc.) sont réprouvées. Les échanges et attitudes entre les personnes doivent être corrects. Sont prohibés les propos ou attitudes vulgaires ou irrespectueuses, les grossièretés, les cris.
Les manifestations de manque de respect de l’autre, lorsqu’elles se produisent, seront traitées sur le plan éducatif ; si elles se répètent, elles feront l’objet de mesures disciplinaires.
Les locaux et les biens
Chacun d'entre-nous doit respecter les locaux, le mobilier et les divers matériels mis à notre disposition. L'auteur d'une dégradation est passible d'une sanction et de réparation du dommage à ses frais.
Ce qui n'est pas à moi appartient obligatoirement à un autre. Je ne dois ni l'emprunter, ni l'utiliser sans son accord. Le vol fera l'objet d'une sanction au même titre que la dégradation.
-
Les jeunes ne sont pas autorisés à accéder aux parties privatives des accueillants sans leur autorisation spécifique.
-
Il est interdit de courir dans les couloirs et dans les escaliers.
-
Un jeune ne peut pas accéder à la chambre d’un autre sans y avoir été autorisé, et en sa présence.
-
Il est également interdit de s’enfermer dans les chambres.
L'organisation du temps
-
La présence aux repas est obligatoire. Le repas pris en commun est un moment privilégié, où se réunissent les membres du lieu.
-
Respect du silence entre 21h00 et 7h00, sauf activités exceptionnelles autorisées et encadrées. Nous nous sommes engagés à dormir la nuit, les plus jeunes doivent être dans leur chambre à 21h00, les autres à 22h30 au plus tard.
-
Les téléphones portables doivent être éteints pendant les heures de repas et la nuit, entre 21h00 et 7h00. Le non respect de ces horaires entraînera la confiscation du téléphone.
-
Le respect des horaires et de l'organisation du temps permet une meilleur gestion de notre santé et de nos relations. La 2ème règle fondamentale nous le rappel!
-
Les temps des sorties autorisées sont définis. Les fugues donnent lieu à une procédure de signalement (gendarmerie, information au référent et/ou au service placeur)
La sécurité
-
Les jeunes sont informés des modalités d’évacuation du lieu de vie.
-
Toutes les installations électriques personnelles réalisées dans les chambres doivent être conformes à la réglementation et autorisées par le responsable du lieu.
-
Il est interdit de s’enfermer à clé dans les chambres.
-
Tous les produits, objets ou matériels présentant des risques ou des dangers pour soi ou autrui sont interdits ou confisqués (couteaux, cutter, essence, briquet, allumettes, etc.)
-
L’utilisation sur le lieu, de vélomoteurs ou de tout engin motorisé, est soumise à une autorisation préalable du responsable du lieu de vie.
Vie personnelle de chaque accueilli
-
Chaque jeune peut disposer d’une chambre individuelle pouvant fermer à clé durant son absence.
-
Il a en charge l’entretien de sa chambre avec aide si nécessaire. Il est responsable du matériel et des locaux mis à sa disposition ; il doit les tenir propre et en bon état de fonctionnement, et signaler toute anomalie.
-
En cas de dégradation, intentionnelle ou non, les mesures de réparation ou les sanctions prévues au présent règlement s’appliquent.
-
La pose de décoration dans la chambre (affiches, cadres, photos, etc.) est autorisée sur les murs (pas sur les portes, ni sur les plafonds) en utilisant des fixations qui ne dégradent pas les murs.
Les permanents du lieu ou toute personne mandatée se réserve la possibilité de visiter les chambres en présence ou non de l’occupant pour vérifier l’hygiène, l’installation et l’utilisation des locaux et du matériel.
Chaque occupant doit veiller à l’économie des charges de fonctionnement :
-
fermer les fenêtres et les portes lorsqu’il fait froid,
-
éteindre la lumière lorsqu’on est absent,
-
fermer le robinet que l’on n’utilise pas, etc.
Le matériel collectif mis à la disposition de chacun (mobilier, jeux, TV, etc.) doit bénéficier de la même attention que les biens personnels. Les dégradations seront sanctionnées.
Sorties extérieures : tout jeune qui quitte le lieu de vie doit y être autorisé par un des permanents qui fixe les modalités de la sortie (heures, destination, etc.).
Les interdictions prévues par la loi:
L'introduction, la consommation d'alcool, stupéfiants et autres produits toxiques.
La détention d'arme ou d'objet dangereux.
Le vol et le recel.
Les interdictions spécifiques au lieu:
Le tabac. L’usage du tabac est interdit à tous les membres du lieu, à l'intérieur des locaux comme à l'extérieur, sur l'ensemble de la propriété. Son usage nuit à la santé, et la 3ème règle fondamentale nous interdit de nous faire du mal !
Les agressions physiques ou verbales. Les agressions physiques ou verbales sont susceptibles d'ennuyer nos semblables, et la 1ère règle fondamentale nous l'interdit !
Les relations sexuelles entre accueillis au sein du lieu de vie. Les relations sexuelles et amoureuses entre mineurs sont interdites. Ces relations, y compris des majeurs, sont de nature à compromettre l'équilibre du lieu de vie. Si la situation venait à se présenter, l'un des deux accueillis concernés devra être réorienté dans une autre structure. Cette disposition n'est pas d'ordre disciplinaire, mais elle est incontournable.
Discipline, sanctions.
Le règlement intérieur, la Loi, les règles et usages s’imposent à tous sur le lieu de vie; les faits d’indiscipline, les manquements aux règles de vie collective, les transgressions de la Loi entraînent des sanctions variables selon la gravité des fautes.
Les principes généraux du droit s’appliquent en matière de sanction/punition :
-
Principe de la légalité,
-
Principe de l'écoute contradictoire,
-
Principe de proportionnalité de la mesure ou de la sanction,
-
Principe de l’individualisation de la mesure ou de la sanction.
Après un rappel à l’ordre, des sanctions de type: devoir ou travail supplémentaire, confiscation de l'objet en cause ou exclusion ponctuelle d’activité sont prises. Nonobstant le remboursement d’un préjudice et l'information ou plainte aux autorités judiciaires ou de police pour des faits graves : violence, vols, rackets, etc., la décision de réorienté le jeune peut être prise par le responsable du lieu, après consultation du référent et/ou du représentant légal convoqué à un entretien préalable.
